Document d'archives : Assurances.
Contenu :
Don d'un robot chirurgical Davinci à l'hôpital Henri-Mondor (2004-2005) ; assurance des internes lors des sorties pour effectuer des prélèvements d'organes et assurance des médecins (2007) ; réponse au ministère de la Recherche sur les assurances en matière de recherches biomédicales (2007) ; responsabilité des médecins en néonatalogie (2007) ; assurances des recherches réalisées à l'AP-HP à des fins de constitution d'échantillons biologiques humains (2008).
Ces dossiers sont constitués de notes, correspondance, courriels.
Cote :
1581/W/2
Inventaire d'archives :
Activités de la direction des affaires juridiques et des droits du patient (DAJDP)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Mise en forme :
Ces dossiers sont classés par ordre chronologique.
Description physique :
Importance matérielle :
0.091