Document d'archives : Donation Rameau.
Contenu :
Avis des commissions, délibération, arrêté préfectoral, coupure de presse, extrait de procès-verbal de séance du conseil municipal, correspondance.
Cote :
3L/7
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1970
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1970
Description physique :
Information matérielles :
papier