Document d'archives : Règlement de police intérieure qui doit être observé dans les Ateliers de la Manufacture de coton, sise aux Ursulines à Caen....
Titre :
Règlement de police intérieure qui doit être observé dans les Ateliers de la Manufacture de coton, sise aux Ursulines à Caen. (Suit le texte. Signé :) Caen, le 9 août 1821, He Dufresne. Vu et approuvé le présent Règlement pour être exécuté suivant sa forme et teneur. A l'hôtel de ville le 12 septembre 1821. Le maire de la ville de Caen, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'Honneur, signé comte de Vendeuvre. Vu et approuvé, Caen le 17 septembre 1821, le conseiller d'état, préfet du Calvados, signé comte de Montlivault.
Contenu :
A Caen, de l'imprimerie de P. Chalopin imprimeur de la mairie, rue Froide-rue.
L'article XXII concernant la caisse de secours a été barré. CF le supplément.
Cote :
25FI/230/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DUFRESNE, HE.
DIRECTEUR
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Description physique :
AFFICHEIMPRIME
Information matérielles :
PAPIER
MONOCHROME
Dimensions :
52 x 42,8 cm.