Document d'archives : 24 mars 1996

Cote :

4 AP 715

Conditions d'accès :

Communicabilité
Ce dossier de professeur est non communicable librement, en respect du Code du patrimoine. Vous pouvez néanmoins demander une dérogation au Service interministériel des archives de France via notre page "Informations pratiques" (rubrique "Procédure de dérogation") 
Délai
30 ans
Première année communicable
2027

Où consulter le document :

Collège de France - Service des archives

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