LAUNAY, Jean, THOMAS, Michel. . Octobre. Situation de la filière viande de l'élevage ovin français

SAURIN, Audré. . Octobre. Bilan et perspective SAFER

STEINLEIN, Pierre. Octobre. Rapport d'audit de sur l'Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF) agriculture-environnement du marais poitevin de Charente-Maritime "de Marans et Courcon" et sur le renouvellement éventuel dans le cadre des contrats territoriaux d'exploitation.

DEMANGE, Henri. . Octobre. Projet de création d'un corps unique d'ingénieurs de niveau à supérieur au ministère de l'Agriculture et de la Pêche

DEMANGE, Henri, VIGOUROUX. Octobre. Régimes de soutien aux productions agricoles (PAC 2000-2006). Modulation des paiements accordés aux agriculteurs.

SEVEN, LEVY. Octobre. Inspection périodique conjointe de la DIREN d'Île-de-France.

CHARBONNEL, STEINLEIN. Octobre. Inspection périodique conjointe de la DIREN du Limousin.

DAUGE, Yves. Octobre. Rapport sur les inondations.

LAFONT, Eric. Octobre. confidentiel Mission d'ingénierie publique de la DDAF de la Haute-Loire.

HUET, Philippe, MERLE, Jean-Pierre, PIERRON, Paul, et al. Modalités de mise en œuvre des aménagements de la partie aval du Var et projet de RN 202 bis en Alpes-Maritimes.

Octobre.

LAUNAY, Jean, THOMAS, Michel. R . Octobre. apport sur la situation de la filière viande de l'élevage ovin français

RIQUOIS, Alain. . Novembre. Rapport d'évaluation du rapport de règlement bulgare concernant le mode de production biologique

BUYER, Xavier. . Novembre. Agriculture, forêt et effet de serre

VARRET, Jean, THUAUD, Bernard. Novembre. Inspection périodique conjointe de la DIREN d'Île-de-France.

COMBES, Bernard, RIQUOIS, Alain. Novembre. Amélioration de la desserte en eau potable du causse Méjean en zone centrale du parc national des Cévennes-Lozère.

EVETTE. . Novembre. Perspectives de la filière œuf

GIRAUD, Jean-Claude, EVETTE, Jean-Luc, TRAVERS, Jean-Marie. Novembre. Mission d'expertise sur le projet de restructuration et extension des ateliers agro-alimentaires de l'ENILV de la Roche-sur-Foron.