Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Ludwig Drais von Sauerbronn, lieutenant-colonel des Compagnies Flandres impériales et Pays-Bas

Date : 1300 - 1700

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Contenu :

Date : 1763

Fonction : lieutenant-colonel des Compagnies Flandres impériales et Pays-Bas

Écu [d'or] à neuf carreaux [de gueule], rangés en sautoir et posés dans la direction d'un sautoir; posé sur un cartouche rocaille et couronné; le tout est inscrit dans un filet ovale.

Légende : anépigraphe

Cote :

SC/S/1016

Inventaire d'archives :

Moulages de sceaux de la collection du Supplément

Description physique :

Importance matérielle :

Forme : ovale ; cire d'Espagne

Dimensions :

16 x 14 mm

Ressources complémentaires :

Dépôt : Paris, Archives nationales

Cote de provenance : AD XV

Personnes :

Ludwig Drais von Sauerbronn, lieutenant-colonel des Compagnies Flandres impériales et Pays-Bas

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