« Fermentation », juillet 1790 ; – chants séditieux : complainte sur la mort de M. de Favras, août 1790; – rassemblements armés, provocations, novembre 1790 ; – offre de service de la garde nationale de Vitteaux à la ville de Dijon que l'on dit menacée d'insurrection de la part des ennemis de la Constitution, 30 décembre 1790 ; – sédition parmi les ouvriers de l'atelier de charité, mars 1791 ; – suppression des mesures de police prescrites à l'occasion de la fuite du Roi, juin 1791 ; – rassemblement suspect d'individus, se disant capucins, au hameau de Mirande, février 1792 ; – plan de défense pour la sûreté de la ville, mai-août 1792 ; – exécution de l'arrêté du Département du 28 août 1792 : arrestation et incarcération de suspects ; sévères observations du Ministre de l'intérieur Roland, au sujet de ces arrestations ; réponse de l'Administration départementale : « …Eh ! Quelle est la cause de ces arrestations arbitraires dont nous gémissons ? Quel exemple ont suivi les citoyens de Dijon, vous le savés mieux que nous, Ministre de la Nation vous avés été témoin, ainsi que l'Assemblée nationale, ainsi que les membres du Département de Paris et la municipalité des scènes qui se sont passées dans la capitale [massacres de septembre] ; tous les corps constitués, revêtus de la confiance la plus étendue, n'ont rien pû opposer, non seulement aux arrestations, mais même aux exécutions arbitraires auxquelles la haine pour les tyrans a porté les parisiens ; et après un pareil exemple, vous voulés que nous, revêtus d'une moindre autorité, nous puissions, malgré le vœu manifesté des citoyens de Dijon réunis en assemblée générale, sans pouvoir et sans force, mettre en liberté des hommes que cette commune garde, et ne veut pas relâcher avant que la Convention nationale y ait statué…?», août-octobre 1792 ; voies de fait sur les étrangers et plus particulièrement sur les « Savoisiens » : délibérations de la municipalité, 29 septembre, et 2 octobre 1792. – exécution du décret du 27 mars 1793 qui met hors la loi les aristocrates et les ennemis de la Révolution, 28-29 avril 1793 ; – arrestation d'étrangers auteurs de propos inciviques, juillet 1793.