Document d'archives : Minutes. 1791, 20 novembre - 1792, 15 janvier
Contenu :
Informations complémentaires :
Commission provisoire de bienfaisance de la paroisse Saint-Merri. Gilbert de L'Isle, notaire administrateur provisoire nommé par la municipalité, demandes et attributions de secours.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/CXXI/583
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
registre