Document d'archives : Perceptions d'Archiac, Beauvais-sur-Matha, Burie, Chevanceaux, Gémozac, Jonzac, Matha, Mirambeau, Montendre, Montguyon,...
Titre :
Perceptions d'Archiac, Beauvais-sur-Matha, Burie, Chevanceaux, Gémozac, Jonzac, Matha, Mirambeau, Montendre, Montguyon, Montlieu-la-Garde, Pérignac, Pons, Saint-Aigulin, Saint-Fort-sur-Gironde, Saint-Genis-de-Saintonge, Saint-Hilaire-de-Villefranche, Saintes et Saintes-banlieue : rôles généraux.
Cote :
1071 W 52-313
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 9 avril 1987
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,20
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1987
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Lieux :
Gémozac (commune), Montendre (commune), Pérignac (commune), Saint-Aigulin (commune), Saint-Genis-de-Saintonge (commune), Montlieu-la-Garde (commune), Pons (commune), Saint-Fort-sur-Gironde (commune), Chevanceaux (commune), Saint-Hilaire-de-Villefranche (commune), Saintes (commune), Jonzac (commune), Burie (commune), Beauvais-sur-Matha (commune), Archiac (commune), Montguyon (commune), Matha (commune), Mirambeau (commune)