Document d'archives : Procédures.

Contenu :

1. André Azaïs, tisserand de toiles, de Pradals, contre Joseph Roger, ménager, de Mons. Coups et blessures. Antoine Roger, viguier. Rapport de Pierre Astruc, maître chirurgien, de Mons. 1772.
2. Jean Chabbert, ménager, du mas de Pradals, contre Jean Texier, tisserand de draps, dudit lieu. Voies de fait. Antoine Roger, viguier. 1772.
3. François Hortala, aubergiste, de Mons, contre Dominique Fouillé, travailleur de terre, du mas Delgua. Vol d'un lapin et d'une somme d'argent. Antoine Roger, viguier. 1772.
4. Jean Baptiste Jamme, négociant, de Mons, contre Pierre Jean Roger, dudit lieu, et sa fille. Dommages. Antoine Roger, viguier. 1773.
5. Pierre Jean Roger, ménager, de Mons, contre Pierre Jean Hortala fils, ménager, Antoine Joseph Donadieu, et autres, de Mons. Dommages. Antoine Roger, viguier. 1774.
6. André Rouairot, tisserand de draps, de Trivaille, contre François Rouairat, son frère, dudit lieu. Passage. Antoine Roger, viguier. 1776.
7. Etienne Vidal, ménager, du masage de Bardou, contre Pierre Cazals, ménager, du hameau d'Héric. Dommages dans une châtaigneraie. Antoine Roger, viguier. 1777.
8. Catherine Cros, fille de Pierre Cros, du mas de Vernet, contre Marie Dolques, épouse de Jean Roger, de la Coste. Propos injurieux et menaces. Antoine Roger, viguier. 1777.
9. Jean Joseph Hortala, ménager, de Mons, contre Jean Jacques Hortala, tisserand, dudit lieu. Violences. Antoine Roger, viguier. 1777.
10. Guillaume Lause, ménager, de La Coste, contre Pierre Astruc dit Bizij, de Saint-Martin. Tentative de meurtre. Antoine Roger, viguier. 1777.
11. Antoine et autre Antoine Jamme, grand père et petit fils, de Pradals, contre Jean Planès, maçon, dudit lieu. Démolition d'un mur. Antoine Roger. 1779.
12. Augustin Baudière, tisserand de draps, d'Ornac, contre Pierre Jean Baudière, son père, dudit lieu. Coups et blessures. Antoine Roger, viguier. 1780.
13. Jean Jacques Albert, ménager, de Tarassac, contre Louis Cayrol, dudit lieu. Vol de châtaignes. Antoine Roger, viguier. 1782.
14. Etienne Lause, procureur fiscal de la Voulte, contre Baptiste Baudière, brassier, dudit lieu. Trouble dans la jouissance de ses biens. Antoine Roger. 1783.
15. Jacques Roger, tisserand, du hameau du Verdier Bas, contre Etienne Thomas, tisserand, dudit lieu. Coups et blessures. Antoine Roger, viguier. Rapport de maître Astruc, chirurgien, de Mons. 1783.
16. Pierre Roger, de La Coste, contre Joseph Lauze, son oncle, dudit lieu. Extorsion et violences. Antoine Roger, viguier. 1783.
17. Pierre Jean Baudière, brassier, d'Ornac, contre Jean Jacques Hortola, et autre Jean Hortola fils, et autres, de Mons. Coups et blessures. Antoine Roger, viguier. Jean Pierre Astruc, chirurgien. 1786.
18. François Bouyrat, ménager, d'Ornac, contre Pierre Jean Baudière, dudit lieu. Coups et blessures. Antoine Roger, viguier. Rapport de Jean Pierre Astruc, maître chirurgien. 1787.
19. Jean Turier, tisserand de draps, du mas de Verdié, contre Jean Roger, dit Vieu, dudit lieu. Propos injurieux et menaces. Antoine Roger, viguier. 1787.
20. Etienne Lause, procureur fiscal de La Voulte, contre Baptiste Bessière, tisserand de draps, de Mons. Vols et menaces. Antoine Roger. 1788.
21. Pierre Jean Jamme, ménager, de Pradals, contre Pierre Fages, ménager, dudit lieu. Propos injurieux et menaces. Antoine Roger. 1783.
22. Pierre Marty, maçon, Louis Castel, maître menuisier, et autres, de Vieussan, contre Jean et Etienne Miquel, frères, du mas de Lau, et autres. Coups et blessures. Antoine Roger, viguier. 1789.

Cote :

10 B 1765

Inventaire d'archives :

Juridictions ordinaires (1336 - an IV)

Thèmes :

Justice royale

Archives départementales de l'Hérault

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