Document d'archives : Correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les maires, relative : au procès du sieur Dumonchy, Père temporel des...

Titre :

Correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les maires, relative : au procès du sieur Dumonchy, Père temporel des Récollets de La Charité-sur-Loire, avec les officiers municipaux de la ville pour les honoraires du prédicateur de carême ; - au procès entre les habitants de Sainte-Colombe et Sully et les Chartreux de Bellaray, pour leurs droits d'usage dans les bois de Bois-de-Bréan et Soubran ; - au procès entre les habitants de Beaumont et le sieur De Lablouze pour leurs droits d'usage dans les communaux de cette paroisse ; - à la suppression d'un puits public dans la ville de La Charité. 1773-1777

Cote :

C/24

Inventaire d'archives :

Intendance du Berry

Informations sur le producteur :

Producteur : Intendance du Berry

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2001

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher
    • Correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les maires, relative : au procès du sieur Dumonchy, Père temporel des Récollets de La Charité-sur-Loire, avec les officiers municipaux de la ville pour les honoraires du...

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