Document d'archives : 25 nivôse an XI-27 vendémiaire an XII.

Contenu :

Contenu
Les délibérations du conseil municipal pour la période 25 nivôse an XI-27 vendémiaire an XII apparaissent au huitième feuillet. Ce cahier contient sur les quatre premières pages des certificats d'amnistie de déserteurs et des procès-verbaux de désignation de conscrits réalisés par le capitaine de la gendarmerie (23 vendémiaire an XI-3 brumaire an XI).

Cote :

E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 D 2

Inventaire d'archives :

Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison

Description physique :

Description physique: Cahier

Liens