Document d'archives : 25 nivôse an XI-27 vendémiaire an XII.
Contenu :
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Les délibérations du conseil municipal pour la période 25 nivôse an XI-27 vendémiaire an XII apparaissent au huitième feuillet. Ce cahier contient sur les quatre premières pages des certificats d'amnistie de déserteurs et des procès-verbaux de désignation de conscrits réalisés par le capitaine de la gendarmerie (23 vendémiaire an XI-3 brumaire an XI).
Cote :
E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 D 2
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Cahier