Document d'archives : Biens communaux.
Contenu :
Transactions immobilières, aliénations de deux communaux pour en affecter le produit à l'acquisition d'une horloge (an XI), de divers communaux usurpés notamment dans le village (1848-1858).
Etat des biens et revenus (an XIV).
Eau, fontaine, réparation (1849), établissement d'un nouveau chemin d'accès (1862-1867), réaménagement et adjonction d'un abreuvoir (1907-1908).
Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal de Gensane (1853-1929) ; vente d'arbres (1920)
Cote :
2 O 387 5
Inventaire d'archives :
Observations :
La liasse comprend trois plans :
Plan de terrains communaux dont l'aliénation a été proposée par délibération du conseil municipal de la commune de Montoussin le 8 février 1850. Lacaze. 1er août 1850. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.
Commune de Montoussin, plan d'une partie du village. [1862]. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.
[Commune de Montoussin, communal de Gensane, plan des lieux]. Lacaze. 5 février 1853. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,35 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 387 5 (1) - 2 O 387 5 (2)
Personnes :
Lieux :
Gensane (Montoussin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Tillet (Montoussin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Montoussin (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
baux ruraux, biens communaux, bois, fontaine, horloge publique, nappe d'eau, plan, transaction immobilière, village, équipement collectif