Document d'archives : 1788. - Ordonnances du roi Louis XVI, portant règlement : sur la division, l'organisation, la police, la discipline et...
Titre :
1788. - Ordonnances du roi Louis XVI, portant règlement : sur la division, l'organisation, la police, la discipline et l'administration générale de l'armée ; - sur la hiérarchie de tous les emplois militaires et sur les promotions et nominations à ces emplois ; - sur la formation et la solde de 12 bataillons d'infanterie légère ; - sur la constitution des troupes à cheval ; - portant suppression : de l'École des trompettes établie à Strasbourg ; - de tous les capitaines et sous-lieutenants dits à la suite ou de remplacement ; - concernant les quatre compagnies des Gardes-du-corps ; - la suppression de la régie de l'habillement et l'établissement d'une commission, sous le nom de Directoire, destinée à la remplacer ; - supprimant toutes les charges de colonels généraux, ainsi que toutes celles dénommées d'état-major, attachées à différents corps de troupes, etc.
Cote :
A63
Inventaire d'archives :
Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A) - Edition hiérarchique