Document d'archives : Fonds du bureau de l'enregistement de Chaource
Contenu :
Présentation du contenu
Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, mariages, donations, testaments, successions et absences, partages), 1788 - 1836. Répertoires généraux, 1940 - 1975. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, déclarations de mutations par décès), 1792 - 1943.
Cote :
3 Q 2936 - 3100, 12264 - 12274
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Chaource)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1948
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate - 2076
Description physique :
Description physique:
175 volumes
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, manuscrit, imprimé
Observations :
Commentaire
Le Bureau de Chaource est créé en 1700. A la suite des événements de la seconde guerre mondiale, la ville de Chaource fut bombardée le 14 juin 1940 et de ce fait les archives du bureau de l'Enregistrement furent détruites en grand nombre : sur 600 registres, il n'en reste que 170. Les registres postérieurs à 1834 ont ainsi disparu ainsi que certaines catégories entières de registres, comme les répertoires généraux.
Personnes ou Institutions :
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Chaource)
Lieux :
Thèmes :
BIENS, FAMILLE, FISCALITE, PROPRIETE FONCIERE, PROPRIETE IMMOBILIERE, PROPRIETE INDUSTRIELLE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ACTE NOTARIE, BAIL, DACTYLOGRAPHIE, DECLARATION DE SUCCESSION, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, PAPIER, REGISTRE DE FORMALITE, REPERTOIRE GENERAL, TABLE DES ACQUEREURS, TABLE DES BAUX, TABLE DES DONATIONS, TABLE DES MARIAGES, TABLE DES PARTAGES, TABLE DES SUCCESSIONS ET ABSENCES, TABLE DES TESTAMENTS, TABLE DES VENDEURS