Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : adjudication du bois communal (1910), vente de coupe (1912), révision de l'aménagement de la...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : adjudication du bois communal (1910), vente de coupe (1912), révision de l'aménagement de la forêt communale (1924-1925), adjudications de coupes (1938), Location de la chasse (1865-1921), réglementation de la chasse (1928-1936), acceptation de la mitoyenneté d'un mur (1850) Vaines pâture (1860-1891)
Cote :
2 O 2868