Document d'archives : Plan visuel du territoire des communes de Chapelle-Voland et Commenailles.
Contenu :
Mention d'orientation.
Mentions dorsales : "Décret du 18 janvier 1813" ; "Délimitation de Commenaille et Chapelle-Voland (Jura), relativement aux bois de Montarlots".
Document(s) de contexte : Lettre de Montalivet, ministre de l'Intérieur, à Daru, secrétaire d'État, du 3 juin 1813, lui renvoyant le plan original de délimitation des communes de La Chapelle-Voland et de Commenaille, département du Jura (f° 84).
Cote :
Plaquette 5755
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Auteur anonyme (géomètre)
Description physique :
Importance matérielle :
Technique : encre noire et lavis polychrome sur papier.
Dimensions :
Dimensions : 50,5 x 66,5 cm