Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sapeurs-pompiers. - Règlements pour la compagnie des sapeurs-pompiers établie dans la ville de Gray (1809, 1816). Listes...

Date : 1809 - 1883

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Titre :

Sapeurs-pompiers. - Règlements pour la compagnie des sapeurs-pompiers établie dans la ville de Gray (1809, 1816). Listes nominatives (1828-1830, 1848-1850). Dissolution et réorganisation de la compagnie (1848-1850). Procès-verbaux d'élection des officiers (1850). Devis d'une pompe à incendie (1835). Correspondance relative au corps des pompiers (1815-1883).<lb/>1 liasse, 110 pièces papier.

Cote :

279 Edepot 1205

Inventaire d'archives :

279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Lieux :

Thèmes :

Type de document :

LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGLEMENT

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