Document d'archives : Dépenses de fonctionnement : traités de gré à gré, convention, certificats de réception, délibération du bureau de l'hospice,...
Titre :
Dépenses de fonctionnement : traités de gré à gré, convention, certificats de réception, délibération du bureau de l'hospice, adjudications, factures, correspondance.
Cote :
Hdpt 16 P9 à P11