Document d'archives : Coulonges-sur-l'Autize (approuvé le 5/04/1983 et modifications approuvées le 21/12/1998), La Ferrière-en-Parthenay (approuvé le...
Titre :
Coulonges-sur-l'Autize (approuvé le 5/04/1983 et modifications approuvées le 21/12/1998), La Ferrière-en-Parthenay (approuvé le 20/06/1991), Saint-Léger-de-la-Martinière (approuvé le 15/10/1990 et modifications approuvées les 12/10/1992, 18/10/1999 et 03/06/2002).
Contenu :
Dossiers approuvés, dossiers de modification, carte communale, dossier d'évolutions.
Cote :
2124 W 1
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)