Document d'archives : Cadastre remanié, communes de A à Y.
Contenu :
Présentation du contenu
Plans cadastraux.
Cote :
3497 W 1-519
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux. Centres des impôts fonciers
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 9 octobre 2013
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de commune puis par ordre alphabétique de nom de section
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3279 plans
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 34,04
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle