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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Correspondance adressée par le district aux municipalités, électeurs, et particuliers : registres de transcription. 14 mars 1791...

Date : 1791 - 1792

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Titre :

Correspondance adressée par le district aux municipalités, électeurs, et particuliers : registres de transcription. 14 mars 1791 - 28 avril 1792

Cote :

1L/975

Inventaire d'archives :

Administration du district de Saint-Amand

Informations sur le producteur :

Producteur : Administration du district de Saint-Amand

Description :

Critères de sélection :

Date de révision : 1792

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Lieux :

SAINT-AMAND-MONTROND - district

Thèmes :

ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Type de document :