Document d'archives : Comptes financiers et pièces générales des établissements scolaires.
Cote :
1196 W 1-12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 22 mai 1991
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination en 2014 des pièces justificatives de comptabilité (31 ml)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle