Document d'archives : Bois, forêts : exploitation et entretien, chasse

Contenu :

Présentation du contenu
Procès-verbal de partage, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, cahiers des charges, correspondance, liste des ayants droit au partage des jouissance des pâtis, bail à ferme, procès-verbal d'adjudication du droit de chasse, marchés pour l'exploitation de la coupe affouagère.

Cote :

2 O 22/15

Inventaire d'archives :

Administration communale : Arçon

Lieux :

Arçon

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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