Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Catastrophes Naturelles, reconnaissance de l'état de catastrophe au 9 octobre : correspondance (2001) ; procédure de catastrophe...

Date : 1997 - 2001

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Titre :

Catastrophes Naturelles, reconnaissance de l'état de catastrophe au 9 octobre : correspondance (2001) ; procédure de catastrophe naturelle du 25 Novembre : (1997) ; documentation sur les catastrophes naturelles : lois, décrets, circulaires, correspondance. Protection et promotion de la santé, Charte de l'environnement : correspondance, brochures (2000). Lutte contre les nuisances sonores, L'Antidote et la Coquille : (2000) ; Bar Roule ma Poule, suppression de la terrasse : correspondances de plaintes des riverains, coupures de presse (1998).

Cote :

475 W 18

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable en 2027

Thèmes :

ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, CATASTROPHE NATURELLE, DEBIT DE BOISSONS, ENVIRONNEMENT, SANTE

Type de document :

BROCHURE, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION

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