Document d'archives : Bureau de Montbozon.- Baux d'immeubles faits par actes sous-signatures privées : 9 juillet 1875 - 2 septembre 1880<lb/>Cote du...
Titre :
Bureau de Montbozon.- Baux d'immeubles faits par actes sous-signatures privées : 9 juillet 1875 - 2 septembre 1880<lb/>Cote du bureau : 2
Cote :
3 Q 5537
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable