Document d'archives : Elections politiques : dossiers d'organisation, dossiers de remboursement des dépenses.
Cote :
3403 W 1-25
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-MAritime. Direction de la réglementation générale et des élections. Bureau des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 janvier 2013
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classsement par ordre chronologique, toutes élections confondues
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,20
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle