Document d'archives : Elections politiques : dossiers d'organisation, dossiers de remboursement des dépenses.

Cote :

3403 W 1-25

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Charente-MAritime. Direction de la réglementation générale et des élections. Bureau des élections

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 janvier 2013

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classsement par ordre chronologique, toutes élections confondues

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,20

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé au format PDF

Observations :

Commentaire
Classé, 2013

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens