Document d'archives : Chemins vicinaux de grande communication. Tracés et travaux (enquête, acquisitions, travaux, alignement, indemnisations) :...
Titre :
Chemins vicinaux de grande communication. Tracés et travaux (enquête, acquisitions, travaux, alignement, indemnisations) : correspondance, procès-verbaux, rapports, arrêtés, actes de vente et d'échange, reçus, délibérations, affiches, jugements d'expropriation, plans, tableau et plan parcellaire pour le chemin n° 3 à Châteaumeillant.
Cote :
1Z/369
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2007
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier