Travaux d'assainissement. – Projet et construction du réseau dégoûts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport du conducteur subdivisionnaire, rapport de l'agent voyer, procès-verbal d'adjudication de travaux, mémoire à l'appui du projet, avant-métré des travaux, détail estimatif, procès-verbal d'enquête, avis du maire, affiches, correspondance (1906-1924). Financement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décompte de travaux, plans, devis et cahier des charges, ampliations d'arrêtés préfectoraux, avis du conseil départemental d'hygiène, procès-verbaux d'enquête, mandats de paiement, correspondance (1912-1932).

2 O 3332

2 O 3246-3337 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Monnetier-Mornex (1860-1941).