Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - COMI (Commission Ministérielle de l'Informatique). Réunions de la commission : Convocation, procès-verbal de la réunion,...

Date : 1974 - 1985

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Titre :

- COMI (Commission Ministérielle de l'Informatique). Réunions de la commission : Convocation, procès-verbal de la réunion, notes et rapports, correspondances. * 28 Octobre 1975. * 24 Novembre 1976. * 26 octobre 1977. * 20 Décembre 1977. * 24 Octobre 1978. * 05 Décembre 1979. * 15 Avril 1981. * 29 Juin 1981. * 15 Avril 1982. * 18 Mai 1982. * 08 Juillet 1982. * 15 Avril 1983. * 11 Octobre 1983. - Rapport technique sur le dépouillement des offres pour le système de gestion de la base bibliographique nationale. 1ère et 2ème partie. Juin 1983 (Bibliothèque Nationale).

Cote :

19920301/3

Inventaire d'archives :

Culture ; Direction de l'administration générale ; Département organisation, systèmes informatiques (1974-1985)

Thèmes :

bureautique, foires et marchés, informatique, informatisation, micro-informatique, établissement public

Type de document :

Fonctions :

gestion logistique

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