Document d'archives : Prestation de serment des ministres du culte compris dans la nouvelle organisation du clergé mayennais : arrêté préfectoral du 13...
Titre :
Prestation de serment des ministres du culte compris dans la nouvelle organisation du clergé mayennais : arrêté préfectoral du 13 floréal an XI (3 mai 1803) annexé au tableau de tous les curés et desservants, correspondance, procès-verbaux de prestation de serment, soumissions par écrit, listes de prêtres non placés qui ont prêté le serment, certificats de médecins et de maires pour les prêtres qui ne peuvent se déplacer.
Cote :
2 V 61
Inventaire d'archives :
Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)