Document d'archives : Fonds des assemblées provinciales.
Contenu :
Les archives des assemblées provinciales sont constituées des archives des commissions intermédiaires et de celles des bureaux intermédiaires (appelés districts) : correspondance, enregistrement de textes législatifs et réglementaires, dossiers sur la voirie, la fiscalité locale.
Inventaire d'archives :
Administration provinciale d'Ancien Régime : état de la série C
Description :
Mise en forme :
Les archives des assemblées provinciales sont réparties entre les trois assemblées, puis, à l'intérieur de celles-ci, organisées entre la commission intermédiaire et les districts.
Ressources complémentaires :
Répertoire sommaire de la série C , par A. Marchal, A. Lesort et P. d'Arbois de Jubainville, archivistes départementaux, 1918 (la partie consacrée aux assemblées provinciales se trouve aux pages 49 à 65 du fichier PDF (pages 43 à 59 de l'inventaire)).