Document d'archives : Communauté de biens entre Laurent, Claude François II et Etienne III, cohéritiers de Claude François I, marchands à Césille

Contenu :

  • Quittance sur les charges royales portées au rôle de Jayat (1764).
  • Cahier d'écritures comprenant l'inventaire dressé en 1736 dans le cadre du bail de Jean Alexandre, le bail passé en 1754 par Claude François Pitre I et Etienne Pitre II à Anne Bottière, veuve de Benoît Baudet, touchant le domaine du Mollard, et le bail judiciel passé en 1763 par Joachim Pitre et Claudine Bouillet à Laurent, Claude François II et Etienne III, de deux domaines à Césille et au lieu-dit Mollard (1764).
  • Affermage par Jean Baptiste et Marie Antoinette Pitre, de deux domaines à Césille et lieu-dit Mollard, à Jayat (1770).
  • Reconnaissance des héritiers de Claude François Pitre de fonds mouvant des rentes nobles de la prévôté de Marsonnas et de la sacristie appartenant à Mrs. De Saint-Pierre de Mâcon, et encore des rentes nobles de La Charme et de Suraz appartenante à Mrs. Les Lazaristes de la ville de Bourg (1770).
  • Procédure entre les héritiers de Claude François Pitre contre Claude François Montbarbon, marchand à Saint-Didier-d'Aussiat (1771).
  • Procédure entre Laurent, Claude François II, Etienne III Pitre et Denis, Joseph et Jean Claude Bouton, frères, demeurant à Jayat (1772, 1778).

Cote :

117 J 30

Inventaire d'archives :

Fonds Pitre à Jayat

Observations :

La succession de Laurent Pitre est réglée par Jean Baptiste Pitre II (117 J 36).

Archives départementales de l'Ain

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