Document d'archives : Série W. Fonds de la Direction départementale de l'équipement du Puy-de-Dôme

Contenu :

<p>Administration générale. - Période de guerre 1939-1945 (1939-1964). Évolution de l'institution (1940-2002). Organisation interne (1951-2004). Instances représentatives paritaires (1949-2006). Communication ([1940]-2007). Inspections du Conseil général des ponts-et-chaussées (1967-2007). Personnel (1878-2004). Demandes d'interventions (1959-2004). Comptabilité (1939-1981). Concours occasionnel aux collectivités locales (1941-1996). Participation à des réunions avec des partenaires institutionnels (1958-1977). Planification (1933-1973). Immobilier (1961-1980). Registres de marchés (1955-1997). Contentieux (1942-2002). Documents particuliers tenus par les agents (1930-1985).</p> <p>Aménagement du territoire et environnement. - Études d'aménagement (1947-2004). Documents d'urbanisme (1925-2009). Gestion des cours d'eau et travaux hydrauliques (1926-2006). Réglementation des manifestations (1950-1965). Environnement et cadre de vie (1930-2007).</p> <p>Infrastructures. - Réseau routier (1890-2009). Transport routier (1921-1995). Transport ferroviaire (1932-1991). Infrastructures aériennes (1934-1988). Ouvrages d'art hydrauliques (1931-2007). Remontées mécaniques (1937-1997).</p> <p>Habitat et construction. - Études et statistiques (1950-2000). Constructions publiques : Généralités (1941-[1995]) ; registres d'enregistrement des marchés (1946-1999) ; dossiers de suivi technique des constructions (1941-1997). Conseil départemental de l'habitat (1985-2001). Suivi des politiques techniques (1976-2007). Aides en faveur du logement (1941-2005). Lutte contre l'habitat insalubre (1929-1974).</p> <p>Photographies extraites du fonds de la Direction départementale de l'équipement ([1940]-[1986]).</p>

Cote :

109 FI 1 à 620 , 1102 W 1 à 8 , 1269 W 1 à 9 , 1288 W 1 à 49 , 1555 W 1 à 2 , 1559 W 1 à 6 , 1565 W 1 à 85 , 1575 W 1 à 111 , 1609 W 1 à 21 , 1611 W 1 à 557 , 1638 W 1 à 86 , 1639 W 1 à 12 , 1647 W 1 , 1651 W 1 à 18 , 1658 W 1 à 249 , 1671 W 1 à 21 , 1680

Informations sur le producteur :

ligeo-code-FRAD063_Prod-00013
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT
<p>La direction et le secrétariat général de la direction départementale et de la direction régionale de l'Équipement sont communs depuis l'installation de la direction régionale en 2000 rue Léo Lagrange. Les documents émanant de ces services ont été intégrés, dans la mesure du possible, dans le fonds de la direction départementale.</p>

Informations sur l'acquisition :

<p>Versements</p>

Description :

Critères de sélection :
<p> <emph render=\"bold\"> </emph> </p>

Conditions d'accès :

<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
<p>Publiable sur internet</p>

Conditions d'utilisation :

<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>

Description physique :

<lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> Document d'archives
Importance matérielle :
935.55

Ressources complémentaires :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Puy-de-Dôme

Où consulter le document :

Archives départementales du Puy-de-Dôme

Liens