Document d'archives : Pépinière de Morvillars. - Conseil général : délibérations, procès-verbaux, bilans, rapports, comptes rendus, plans,...
Titre :
Pépinière de Morvillars. - Conseil général : délibérations, procès-verbaux, bilans, rapports, comptes rendus, plans, correspondance (1990-2008). Occupation des locaux : documents comptables, convention, contrat, délibération du conseil général (CG), procès-verbaux, appel d'offres pour marché de travaux, coupure de presse, correspondance (1989-2000).
Cote :
1993W/49
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier