Document d'archives : Bons-subventions : correspondance, demandes de subventions, PV de réception des travaux (classement par année et par numéro...
Titre :
Bons-subventions : correspondance, demandes de subventions, PV de réception des travaux (classement par année et par numéro d'ordre). Exercice 1981 : subventions allouées (par commune), demande de subventions, rapport (1981-1982). Exercice 1982 : Décision Modificative 1 (DM1), délibérations du Conseil Général, répartition des subventions, demande de subventions, correspondance, arrêtés préfectoraux et départementaux (1982).
Cote :
1697 W 88
Inventaire d'archives :
1697 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)