Document d'archives : Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Saint-Hilaire et le Chesnay : Billet d'affiche de...
Titre :
Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Saint-Hilaire et le Chesnay : Billet d'affiche de la vente aux enchères de l'ancien prieuré de Saint-Hilaire et de deux maisons, jardins et terres au Chesnay dépendant de la succession de Pierre Hardy (4 fructidor an III).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
L/524
Inventaire d'archives :
L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Informations sur le producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Thèmes :
18e siècle, Révolution de 1789, droits de succession, décision de justice, exploitation agricole, institution monastique, organisation judiciaire, vente aux enchères