Document d'archives : Ordonnance du prince de Condé, gouverneur de Bourgogne, portant suppression de l'ancien guet établi à Dijon en 1718 et 1731 ;...
Titre :
Ordonnance du prince de Condé, gouverneur de Bourgogne, portant suppression de l'ancien guet établi à Dijon en 1718 et 1731 ; établissement et règlement du nouveau guet en 1765
Cote :
1 J 1144
Inventaire d'archives :
1 J - Pièces isolées et petits fonds entrés par don ou achat entre 1906 et 1996 (XIVe-XVIIIe siècle)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Envoi des Archives départementales de la Saône-et-Loire, 1934
Description physique :
Description physique:
1 cahier imprimé
Registre
Registre: Oui