Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Titres de propriétés et des rentes

Date : 1601 - 1700

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Contenu :

Débiteurs de rentes : Jean Girardin, sergent royal ; Pierre Cousin, marchand ; Billaud, fourbisseur ; Claude Moncour, et autres. Sentence de l'Élection de Sens, condamnant les habitants de la paroisse à payer un quartier des tailles de Baptiste Minager, seigneur de Gumery (1614). Compte des revenus de la fabrique, rendu par Pierre Bordelot, chirurgien (1612).

Cote :

G 2492

Inventaire d'archives :

Paroisses et fabriques d'Ancien Régime

Informations sur le producteur :

Conseil de fabrique Saint-Hilaire (Sens, Yonne)

Informations sur l'acquisition :

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

versement numéro via reprise-1898 Versant non identifié

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

versement numéroviaVersant non identifiéreprise-1898

Institutions :

Conseil de fabrique Saint-Hilaire (Sens, Yonne), Fabrique de l'église Saint-Hilaire (Sens, Yonne, France)

Lieux :

Gumery (Aube, France), Saint-Hilaire (Sens, Yonne, France ; paroisse), Sens (Yonne, France)

Activité :

chirurgien, fourbisseur, marchand, seigneur, sergent royal

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