Document d'archives : Anciens concours et examens

Contenu :

On trouve les procès-verbaux d'examen ainsi que des instructions relatives à des concours et examens n'existant plus ou n'étant plus de la compétence de la direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) de la Haute-Savoie.

Cote :

2349 W 1-99

Description :

Critères de sélection :
Des listes de candidats ou des procès-verbaux ont été versés avant la fin de la durée d'utilité administrative fixée à 50 ans par l'instruction du 22 février 2005. Le Rectorat a en effet donné son accord en décembre 2012 car le versement est constitué de registres de procès-verbaux d'examen pour lesquels il n'y a jamais eu de demande d'attestation.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens