Document d'archives : Exercices de sûreté, plans vigipirate, grippe aviaire, pandémie grippale, blocage des dépôts pétroliers, accès au port de La...
Titre :
Exercices de sûreté, plans vigipirate, grippe aviaire, pandémie grippale, blocage des dépôts pétroliers, accès au port de La Rochelle-Pallice, évènements météorologiques (1993-2008).
Cote :
2721 W 1-43
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service interministériel de défense et de protection civiles. Bureau de la planification et de la défense civile
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 février 2009
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2059
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,90
Ressources complémentaires :
Références
Pas d'instrument de recherche informatisé disponible
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
action sanitaire, défense du territoire, défense passive, hydrocarbure, plan Vigipirate, protection civile