Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : CASERNEMENT DES TROUPES DE PASSAGE : - Caserne de la Quarantaine (caserne des Passagers) : renouvellement...

Date : 1860 - 1907

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Contenu :

CASERNEMENT DES TROUPES DE PASSAGE : - Caserne de la Quarantaine (caserne des Passagers) : renouvellement des traité de fermage ou des baux de location 1866-1907; administration des locaux 1860-1897

Cote :

1212WP/8

Inventaire d'archives :

Défense du territoire et conflits

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Thèmes :

CASERNEMENT, LOGEMENT DES TROUPES