Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Marché par Martin Le Doyen et Jean de Launay maîtres maréchaux à Paris, à Henry de Savoie duc de Genevois et de Nemours...

Date : 1618 - 1618

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Titre :

Marché par Martin Le Doyen et Jean de Launay maîtres maréchaux à Paris, à Henry de Savoie duc de Genevois et de Nemours représenté par Balthazard de Prost, son maître d'hôtel, pour tous les chevaux tant de bat que de selle qui leur seront demandés pendant un an, en son hôtel de Nemours, rue Pavée.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/595

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)

Personnes :

Launay, Jean de, Le Doyen, Martin, Prost, Balthazard de, Savoie, Henri de

Type de document :

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