Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 30 décembre 1820 au 31 mai 1825
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/I/22
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Auguste Desprez pour l'étude I
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Ce répertoire comprend 312 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24 cm . et est composé de 3 cahiers de 100 feuillets prénumérotés précédés d'un cahier de 13 feuillets également prénuméroté. 2 feuillets déchirés (91,97) ; le reste du registre est en bon état.