Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après décès de Sébastien Philippe Victor Archdeacon, propriétaire, mort le 15 octobre 1900 dans son appartement sis au...

Date : 1900 - 1901

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Titre :

Inventaire après décès de Sébastien Philippe Victor Archdeacon, propriétaire, mort le 15 octobre 1900 dans son appartement sis au premier étage du 39, rue Marbeuf.

Contenu :

:Informations complémentaires

Acte à la suite du 7 mai 1901 (dépôt d'acceptation bénéficiaire).

:Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2022 (F. Chancerel)Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CVII/1169

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Augustin Désiré AGNELLET, 18 avril 1885 - 20 juin 1905 (étude CVII)

Personnes :

Archdeacon, Sébastien Philippe Victor

Lieux :

Type de document :

inventaire après décès

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