Document d'archives : Circulaires relatives à la levée des décimes ; — à la signature du formulaire ; — demandes de pièces justificatives ; projets de...
Titre :
Circulaires relatives à la levée des décimes ; — à la signature du formulaire ; — demandes de pièces justificatives ; projets de règlements : pour le clergé régulier ; — pour les quêtes à l'intention des captifs ; — convocation d'assemblée générale du clergé ; — don gratuit de 3 millions. — Lettres du roi Louis XIV (1701) aux agents du clergé, pour demander des subsides. — Convocation de l'assemblée générale pour le mois de mai 1705. — Suppression des offices d'économes séquestres (1707). — État des créances du clergé de Nîmes (1720). — Avis de la mort du cardinal Dubois, premier ministre (4 août 1723). — contestation, entre le R. P. Hugo d'Estival, de l'ordre des Prémontrés, et monseigneur l'évêque de Toul, sur la juridiction (N°3)
Cote :
G 1280
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) — 154 pièces, papier, dont 138 imprimées.
Observations :
Commentaire
Les numéros placés entre parenthèses, à la fin des articles, sont ceux des cotes particulières des archives de l'évêché où les titres sont conservés.