Document d'archives : Etablissements gérés par l'association les Papillons blancs
Contenu :
Présentation du contenu
Association les Papillons Blancs, Centre d'Aide par le Travail Clos Clameroy, Maison d'Accueil Spécialisée Agencourt, Service d'Education et de Soins Spécialises A Domicile Thais, IME square de Cluny, foyer Semaine, Foyer DT Résidence du parc : conventions, circulaires, règlements
Cote :
1997 W 10
Inventaire d'archives :
1997 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Côte-d'Or (DDASS)
Conditions d'accès :
Délai
120 ans
Première année communicable
2121