Document d'archives : Marais, aliénation et vente : feuille cadastrale, ordonnance royale, procès-verbal d'adjudication (1822-1826), nomination d'un...
Titre :
Marais, aliénation et vente : feuille cadastrale, ordonnance royale, procès-verbal d'adjudication (1822-1826), nomination d'un expert (1874), relevés des sommes dues par les acquéreurs (1826-1844) ; fermage : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, procès-verbal d'estimation, rapport, état (1808-1819) ; vente des herbes : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, relevé nominatif des adjudicataires (1819-1877) ; inondations : demande de décharge sur les impositions (1811) ; syndicat des marais : plan du pérmètre syndical (sans date), clôture des comptes des recettes et des dépenses (1915).
Cote :
E DEPOT 78 N 18
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chorges