Document d'archives : Commission administrative paritaire locale (CAPL), départementale (CADP), Comité technique d’établissement (CTE), élections :...
Titre :
Commission administrative paritaire locale (CAPL), départementale (CADP), Comité technique d’établissement (CTE), élections : listes électorales et d’émargement, bulletins de vote, déclarations de candidature, procès-verbaux.
Cote :
Hdpt 28 2W22
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
1960-01-02 | versement numéro via 2006 1686 Hôpital local (Raon-l'Étape, Vosges) |
Lieux :
Type de document :
bulletin de vote, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection