Document d'archives : Séance du mercredi 17 avril 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : MM. Pastoret, d'Entraigues, Collegno, Zey, Dupeloux et Labarthe, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Sganzin, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Deschamps, Céard, Saussine, Leclerc, Bouëssel et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Travaux sur le Pô aux abords de Saint-Maur [ San Mauro Torinese]. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de la Seine [Paris, Hauts-de-Seine]. « Lettre adressée à M. le Directeur Général en date du 8 avril 1811 concernant les réclamations du sieur Fradin, entrepreneur du pont de Bezons. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de la Seine [Paris]. « Rapport sur le projet de l'égout projeté pour recevoir les eaux du parvis Notre-Dame et des rues adjacentes qui d'après les nouvelles dispositions du quai de l'Évêché ne peuvent plus s'écouler par la rue de l'Évêché. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de l'Eure. « Projet présenté d'après la demande énoncée dans l'avis du conseil en date du 30 mai 1810 pour le pont et le lavoir en claire-voie que les sieurs Lefebvre blanchisseurs demandent à établir sur le ruisseau de Coigné [Le Cosnier]. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de l'Oise. « Rapport sur la réclamation du sieur Gatelet contre un moulin construit par le sieur Colas sur la rivière d'Automne commune d'Orrouy département de l'Oise. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Cantal. « Rapport de M. Demetz inspecteur divisionnaire sur le projet de reconstruction du pont sur la rivière d'Auze entre Mauriac et Pléaux sur la route départementale numéro un de Mauriac à Saint-Céré. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Mayenne. « Rapport de M. Chaubry inspecteur divisionnaire sur le projet d'élargissement de la traverse du bourg de Gué-d'Orger route de Laval à Nantes. »
- Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de la Vendée. « Rapport sur le projet d'une balise en maçonnerie sur le rocher de Bois Vinet dans le détroit de Fromentine département de la Vendée. »
- Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de l'Indre. « Routes forestières. »
- Affaire rapportée par M. le Père, inspecteur divisionnaire, relative au canal du Cher. « Rapport sur les projets de trois écluses, d'un pont et d'un aqueduc à établir sur le canal du Cher, entre Clavière et la métérie [sic] [métairie] basse. »
- Affaire rapportée par M. le Père, inspecteur divisionnaire. Département du Cher. « Moulins et usines. Rapport sur les résultats du nivellement de la rivière de Fouzon département du Cher. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département de la Drôme. « Moulins et usines. Rapport sur la demande en établissement de moulin à farine formé par les sieurs Delubac, Parader et Fusc propriétaires de la commune de Chamart. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Vaucluse. « Moulins et usines. Rapport sur une demande en établissement d'une roue sur la rivière de Vaucluse [La Sorgue] à l'Isle [Isle-sur-la-Sorgue] pour faire manœuvrer un moulin à soie. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département de la Drôme. « Moulins et usines. Rapport sur la demande en autorisation d'établissement d'un moulin dans la commune de Saint-Julien-en-Quint situé sur un canal qui dériverait les eaux de la rivière de sure. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Ourte. « Rapport de M. Saget, inspecteur divisionnaire sur la demande formée par M. le comte d'Alberg, tendante à convertir un atelier de filature son moulin à farine de la Rochette commune de Chaufontaine. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Départements de la Mayenne, de la Sarthe et de Maine-et-Loire. « Expérience. Projet d'une machine proposé par le sieur Royné , pour le passage des bateaux aux portes marinières. »